Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 15 juin 2023

1. Introduction

Chez Osennyaya Bazilika (« nous », « notre », « nos »), nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site web (osennyaya-bazilika.com) et nos services.

En utilisant notre site web ou nos services, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique de confidentialité. Nous vous encourageons à la lire attentivement pour comprendre nos pratiques concernant vos données personnelles.

2. Données que nous collectons

Nous pouvons collecter les types de données suivants :

2.1 Données fournies directement par vous

  • Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
  • Données professionnelles : nom de l'entreprise, fonction, secteur d'activité.
  • Données de communication : lorsque vous nous contactez, nous conservons les messages et les informations que vous nous fournissez.

2.2 Données collectées automatiquement

  • Données de navigation : adresse IP, type et version du navigateur, type d'appareil, système d'exploitation.
  • Données d'utilisation : pages visitées, temps passé sur ces pages, parcours de navigation, données de localisation.
  • Cookies et technologies similaires : nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

3. Comment nous utilisons vos données

Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  • Fournir, exploiter et maintenir notre site web et nos services.
  • Améliorer, personnaliser et développer notre site web et nos services.
  • Comprendre et analyser comment vous utilisez notre site web.
  • Communiquer avec vous, notamment pour vous informer sur nos produits et services.
  • Traiter vos demandes, commandes et inscriptions.
  • Prévenir et lutter contre les fraudes, les abus et les activités illégales.
  • Respecter nos obligations légales.

4. Base légale du traitement

Nous traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes :

  • Exécution d'un contrat : lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
  • Consentement : lorsque vous avez donné votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • Intérêts légitimes : lorsque le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par nous ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée.
  • Obligation légale : lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis.

5. Partage de vos données

Nous ne vendons pas vos données personnelles à des tiers. Nous pouvons toutefois partager vos données dans les circonstances suivantes :

5.1 Prestataires de services

Nous pouvons partager vos données avec des prestataires de services tiers qui nous aident à exploiter notre site web et à fournir nos services (hébergement, analyse web, service client, traitement des paiements, etc.). Ces prestataires n'ont accès qu'aux données nécessaires à l'exécution de leurs services et sont tenus de les traiter conformément à cette politique de confidentialité.

5.2 Conformité légale et protection

Nous pouvons divulguer vos données si nous estimons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour :

  • Respecter une obligation légale, réglementaire, un processus judiciaire ou une demande gouvernementale applicable.
  • Protéger les droits, la propriété ou la sécurité de notre entreprise, de nos clients ou du public.
  • Détecter, prévenir ou traiter les problèmes de fraude, de sécurité ou techniques.

5.3 Restructuration d'entreprise

Si nous sommes impliqués dans une fusion, une acquisition, une vente d'actifs ou une procédure d'insolvabilité, vos données pourraient être transférées dans le cadre de cette transaction. Nous vous informerons (par exemple, par e-mail et/ou par un avis bien visible sur notre site web) de tout changement de propriété ou d'utilisation de vos données personnelles, ainsi que des choix dont vous pourriez disposer concernant vos données personnelles.

6. Durée de conservation des données

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités décrites dans cette politique de confidentialité, sauf si une période de conservation plus longue est requise ou permise par la loi.

Les critères utilisés pour déterminer nos périodes de conservation comprennent :

  • La durée pendant laquelle nous avons une relation continue avec vous et vous fournissons nos services.
  • L'existence d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis.
  • L'opportunité de conservation à la lumière de notre position juridique (par exemple, en ce qui concerne les délais de prescription applicables, les litiges ou les enquêtes réglementaires).

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la perte, l'abus et l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération et la destruction. Ces mesures comprennent :

  • Le chiffrement des données sensibles.
  • Des contrôles d'accès stricts limitant l'accès à vos données au personnel qui en a besoin.
  • Des procédures de sauvegarde régulières.
  • Des audits de sécurité périodiques.

Cependant, aucun système de sécurité n'est impénétrable et nous ne pouvons pas garantir la sécurité absolue de vos données. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n'est plus sécurisée, veuillez nous contacter immédiatement.

8. Vos droits

En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez bénéficier de certains droits concernant vos données personnelles, notamment :

  • Droit d'accès : Vous avez le droit de demander une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet.
  • Droit de rectification : Vous avez le droit de demander la correction des données personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant.
  • Droit à l'effacement : Vous avez le droit de demander la suppression de vos données personnelles dans certaines circonstances.
  • Droit à la limitation du traitement : Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles dans certaines circonstances.
  • Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement.
  • Droit d'opposition : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles dans certaines circonstances.
  • Droit de retirer votre consentement : Lorsque le traitement est basé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée dans la section "Comment nous contacter" ci-dessous. Nous répondrons à votre demande dans les délais prévus par la loi applicable.

9. Transferts internationaux de données

Vos données personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays autres que celui dans lequel vous résidez. Ces pays peuvent avoir des lois sur la protection des données différentes de celles de votre pays.

Lorsque nous transférons vos données personnelles en dehors de l'Espace économique européen (EEE), nous nous assurons qu'un niveau de protection adéquat est garanti en mettant en œuvre au moins l'une des mesures de protection suivantes :

  • Transfert vers des pays reconnus par la Commission européenne comme assurant un niveau de protection adéquat.
  • Utilisation de clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
  • Mise en œuvre de règles d'entreprise contraignantes pour les transferts au sein de notre groupe d'entreprises.

10. Enfants

Notre site web et nos services ne s'adressent pas aux personnes de moins de 16 ans, et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles auprès de personnes de moins de 16 ans. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous savez que votre enfant nous a fourni des données personnelles, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons collecté des données personnelles auprès d'enfants sans vérification du consentement parental, nous prendrons des mesures pour supprimer ces informations de nos serveurs.

11. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre en réponse à des changements légaux, techniques ou commerciaux. Lorsque nous mettrons à jour notre politique de confidentialité, nous prendrons les mesures appropriées pour vous informer, en fonction de l'importance des changements que nous apportons. Nous obtiendrons votre consentement à toute modification importante de la politique de confidentialité si et lorsque cela est requis par les lois applicables en matière de protection des données.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des dernières informations sur nos pratiques en matière de confidentialité.

12. Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, veuillez nous contacter à :

Osennyaya Bazilika
15 Rue de la Construction
75001 Paris, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 23 45 67 89